BREMENS | AVOCATS (Thibault PILA et Jérôme LUCAS) présente brièvement quelques exploitations possibles de la notion de quasi-usufruit.
Habilitation du Gouvernement à procéder par voie d’ordonnance pour la transposition de la Directive Européenne.
BREMENS | AVOCATS | NOTAIRES renforce son département fiscal avec l’arrivée de Thibault PILA en tant qu’associé.
Retrouvez la communication dans Le Monde du Droit.
BREMENS | AVOCATS (Jérôme LUCAS – Gino MARINHO) a conseillé la société DBX Conseil à l’occasion de son opération de cession à la société Arthur Loyd.
BREMENS | AVOCATS a eu le plaisir d’intervenir sur la conception de la structuration du groupe et de constituer la société HORIZOM, avant de mettre en œuvre le premier tour de table, en collaboration avec notre confrère Antoine HAÏ.
L’équipe de droit des sociétés du cabinet BREMENS était composée de Jean-Pierre VIENNOIS, Marie ABBÉ et Joana PIPERNO.
Les aspects de propriété intellectuelle ont été traités au sein du cabinet par Nicolas BOUCHE.
Nous remercions les fondateurs d’HORIZOM, Mathieu POIZAT, Dimitri GUYOT et Christophe DOWNEY de leur confiance.
BREMENS | AVOCATS (Solène SAINT GENIS, Jean-Pierre VIENNOIS) présente synthétiquement les dispositions de la réforme de l’exercice des professions libérales réglementées en société applicables aux professions de santé. BREMENS AVOCATS (Jean-Pierre VIENNOIS) a participé aux travaux préparatoires de l’ordonnance.
Pour en savoir plus : https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:7036958713504530433
Les parts des sociétés civiles de placement immobilier ne sont pas des valeurs mobilières. Leur saisie doit donc
intervenir entre les mains de la société qui les a émises.
Le cabinet Bremens a été une nouvelle fois distingué, dans cinq catégories par le Palmarès du droit 2022:
- droit des sociétés fusions-acquisitions private equity
- banque finance assurance
- droit fiscal
- droit de la santé
- droit du patrimoine
Pour en savoir plus : https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:6998226697296740352
BREMENS | AVOCATS (Stéphanie STAEGER) commente sommairement dans la revue Nouveau Lyon Magazine la règle du cantonnement, issue de la loi n°2022-172 du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante, appliquée aux biens immobiliers de l’entrepreneur individuel en difficulté.
Retrouvez ci-dessous la contribution de Maître Jean-Pierre VIENNOIS sur l’actualité du droit des fusions transfrontalières.
