Banque et Finance

Le Pôle Banque et Finance de BREMENS AVOCATS NOTAIRES regroupe, au sein d’une équipe totalement intégrée, des avocats et des notaires disposant de compétences et expertises pointues en matière de droit bancaire et du financement. 

Cette équipe dédiée est en mesure de traiter un large panel d’opérations, tant nationales qu’internationales, et conseille une clientèle de banques, d’établissements financiers et de fonds d’investissements établis au sein et en dehors de l’Union Européenne. Notre approche globale et transversale permet une grande réactivité, avocats et notaires pouvant efficacement se mobiliser pour un service de qualité et à forte valeur ajoutée.

Notre Pôle Banque et Finance intervient notamment en matière de :

  • Financements immobiliers,
  • Financements corporate,
  • Financements de projets,
  • Financements structurés,
  • Financement bilatéraux ou syndiqués,
  • Refinancements et restructurations de crédits,
  • Offres au public de titres financiers 
  • Sûretés sur actifs mobiliers et immobiliers,
  • Garanties bancaires, lettres de crédit stand-by,
  • Constitution et suivi de fonds d’investissement et de sociétés de gestion
  • Accompagnement réglementaire 
  • Contentieux bancaire et financier

Collaborations avec les banques

Pour l’ensemble de ces opérations, notaires et avocats collaborent étroitement aux côtés de banques françaises et étrangères dans le cadre de la revue de la documentation financière, de la rédaction en langue française et anglaise des contrats de financement et de garanties, de la délivrance des opinions juridiques et de la mise en place des sûretés et hypothèques sur des actifs situés en France.

En raison de l’application de normes réglementaires de plus en plus denses et complexes et de leur constante évolution, notre Pôle Banque et Finance comprend des avocats spécialisés en droit bancaire français et européen, qui sont en mesure de conseiller les banques étrangères sous l’angle réglementaire dans le cadre de financements réalisés en lien avec la France ou de leurs projets d’implantation en France.

Plus généralement, et toujours avec pour objectif de fournir un service sur mesure, notre équipe collabore avec les autres domaines d’expertise de BREMENS AVOCATS NOTAIRES, notamment en matière de droit immobilier, droit de l’urbanisme et de l’environnement ainsi qu’en droit public des affaires.

Associés référents au sein du Pôle Banque et Finance